Définition

Selon le décret du 2 octobre 1992, «  Les structures d'hospitalisation à domicile permettent d'assurer au domicile du malade, pour une période limitée mais révisable en fonction de l'évolution de son état de santé, des soins médicaux et paramédicaux continus et nécessairement coordonnés. Les soins en HAD se différencient de ceux habituellement dispensés à domicile par la complexité et la fréquence des actes. »

 La circulaire du 30 mai 2000 précise : « L'HAD concerne les malades, quel que soit leur âge, atteints de pathologies graves aiguës ou chroniques, évolutives et/ou instables qui, en l'absence d'un tel service, seraient hospitalisés en établissement de santé. »

L’HAD permet que les patients soient moins souvent ré-hospitalisés tout en bénéficiant de thérapeutiques non accessibles en ville.

L’HAD n’est ni un maintien à domicile, ni une forme de services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) mais s’inscrit dans un processus de soins gradés. Les autres activités citées n’ont en effet pas le statut d’établissement de santé et ne peuvent pas, de ce fait, recevoir des malades aussi lourdement atteint que les établissements de HAD.

Comme pour les établissements hospitaliers  avec hébergement, les HAD sont soumis à :

• L’autorisation d’activités délivrée par l’Etat après remise d’un dossier complet ;
• La certification délivrée par la Haute autorité de santé (HAS) qui garantit la qualité de la prise en charge des malades ;
• La lutte contre les maladies nosocomiales, etc.

Petite histoire de l’HAD

 L’hospitalisation à domicile a quelques décennies d’existence. Son concept est né aux Etats-Unis en 1945 : ce fut l’opération « Home Care » réalisée, à New York, par le Docteur Bluestone.

Dans les années 1950, la France réfléchit à ce concept prometteur et un premier établissement d’hospitalisation à domicile voit le jour en 1957 à Paris.

L’HAD obtient sa reconnaissance légale en 1970. Vingt ans plus tard, en 1991, la législation reconnaît l’HAD comme une alternative à part entière à l’hospitalisation traditionnelle.

La décennie 2000 est propice à des améliorations du statut de l’HAD. La circulaire du 5 octobre 2007 autorise les établissements d’HAD à prendre en charge des patients en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ou non (EHPA).

En 2009, la loi Hôpital Patients Santé Territoire (HPST) reconnaît l’HAD comme une hospitalisation à part entière et non plus comme une simple alternative à l’hospitalisation conventionnelle et elle en protège l’appellation.

L’HAD en chiffres

En 2010, l’HAD compte 270 établissements fonctionnels  avec un établissement au moins dans chaque département. Plus de 100 000 malades pour environ 4 millions de journées d’HAD ont été concernés cette même année.

Sur un plan financier, le coût moyen d’une journée d’HAD a été évalué à 196 euros contre 703 euros pour une journée d’hospitalisation traditionnelle, selon le Haut Conseil pour l’avenir de l’Assurance maladie. Le secteur concerne 0,8 % des dépenses de l’Assurance Maladie.

L’âge moyen des patients pris en charge est de 63,3 ans mais 55 % des séjours concernent des patients âgés de moins de 60 ans. A eux seuls, les mineurs représentent 10 % des personnes hospitalisées à domicile. Parmi les patients, on compte une majorité de femmes (58,4 %).  

Les quatre activités les plus fréquemment traitées sont la cancérologie, les pansements (escarres, ulcères cutanés, brûlures), les soins de périnatalité et les soins palliatifs.

Vocation

L’HAD vise à coordonner les interventions de plusieurs professionnels afin de :

• Assurer au patient une qualité hospitalière au sein de son environnement familial ;
• Lui garantir une prise en charge globale ;
• Réduire ou d’éviter son hospitalisation.  

Si l’HAD est obligatoirement généraliste, toute structure d’HAD peut développer, au sein de ses compétences, des expertises sur des activités particulières qui ne remettent pas en cause sa polyvalence.

Enfin, cette forme d’hospitalisation cherche à garantir une maîtrise des coûts des prestations dans un contexte de limitation de la progression des dépenses de santé. Si le patient n’était pas pris en charge en HAD, il serait en effet hospitalisé dans un service traditionnel.