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La prise en charge des frais de séjour

À l’hôpital

Lorsqu’une personne handicapée – enfant ou adulte – est accueillie dans un service de soins de court ou de moyen séjour à l’hôpital, elle est prise en charge par l’Assurance Maladie comme n’importe quel autre patient.

Pour plus d’informations sur les frais de séjour à l’hôpital, consultez notre rubrique « Vos démarches – les tarifs et remboursements ».

Dans les établissements d’accueil pour enfants

Lorsqu’un enfant handicapé est accueilli dans un établissement spécialisé à la suite d’une orientation prononcée par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées, les frais sont pris en charge par l’Assurance Maladie.

Dans les établissements d’accueil pour adultes

Lorsqu’un adulte handicapé est accueilli dans un établissement d’hébergement, les modalités de prise en charge des frais de séjour varient selon la nature de l’établissement. Par exemple, les foyers d’accueil médicalisés ont une double tarification, répartie entre forfait médical, pris en charge par l’Assurance Maladie, et forfait hébergement, déterminé par le département. Les résidents doivent participer aux frais d’hébergement, et leur contribution est calculée en fonction de leurs ressources. En revanche, dans une maison d’accueil spécialisée, les résidents payent le forfait journalier hospitalier, qui peut être partiellement – voire intégralement – pris en charge par l’aide sociale du département.

Pour plus de renseignements sur les frais de séjour dans les établissements d’accueil pour adultes, adressez-vous à la Maison départementale des personnes handicapées.

Dernière modification le 07/04/2015

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