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L'organisation interne de l'hôpital

Les établissements de santé sont organisés en pôles d'activité, qui se substituent peu à peu aux services et aux départements. Les pôles d'activité cliniques ou médico-techniques sont sous la responsabilité d'un praticien titulaire, qui dispose d'une autorité sur l'ensemble des équipes médicales, soignantes et d'encadrement et d'une délégation de gestion du directeur.

Le conseil de surveillance

Le conseil de surveillance comprend trois catégories de membres : des représentants des collectivités territoriales, des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers, des personnes qualifiées et des représentants des usagers.

Le conseil de surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l'établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l'établissement. Il délibère sur l'organisation des pôles d'activité et des structures internes. Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. Il donne son avis sur la politique d'amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.

Le directeur

Nommé par le ministre de la Santé, conjointement avec le ministre de la Recherche pour les CHU, après consultation du président du conseil de surveillance, le directeur est le représentant légal de l'établissement, dont il assure la gestion et la conduite générale. Il a autorité sur l'ensemble du personnel, ordonne les dépenses et les recettes et est responsable du bon fonctionnement de tous les services.

Le directoire

Le directoire est un organe collégial qui :

  • approuve le projet médical ;
  • prépare le projet d'établissement ;
  • conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.

Il est présidé par le directeur et le président de la CME (commission médicale d'établissement) est son vice-président.

Les organes représentatifs et consultatifs

Les établissements disposent également d'instances consultatives : la commission médicale d'établissement (CME), le comité technique d'établissement (CTE), la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT), le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN).