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Score		Nom	Classe
100%		MARS 40	Document
100%		Schéma temporalité obligation vaccinale et passe sanitaire	Document
100%		Module DMS 2020	Article
100%		Arrêté relatif à l'indemnisation des professionnels de santé réquisitionnés dans le cadre de l'épidémie de covid 19	Article
100%		Arrêté du 17 août 2021 portant diverses dispositions relatives à l'indemnisation des professionnels de santé en exercice, retraités ou en cours de...	Document
100%		Arrêté du 28 mars 2020 portant diverses dispositions relatives à l'indemnisation des professionnels de santé en exercice, retraités ou en cours de...	Document
100%		Modalités d'application des nouvelles dispositions relatives à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique.	Article
100%		Décret n° 2021-904 du 7 juillet 2021 relatif aux modalités de la négociation et de la conclusion des accords collectifs dans la fonction publique	Document
100%		Ordonnance n° 2021-174 du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique	Document
100%		Note pôle RHH- FHF	Document

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