L'hĂ´pital Ă  votre service

Trouver un établissement


Accueil > Hopitaux > Vos droits

Imprimer la page

Vos droits

Tout usager de l'hôpital public dispose d'un certain nombre de droits. Ceux-ci ont été sensiblement renforcés par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, ainsi que par la "Charte de la personne hospitalisée".

Ces droits du patient vont de la garantie de la qualité des soins jusqu'à l'accès à l'information, en passant par le respect de l'intimité et de la vie privée.

Outre les textes cités plus haut, leur mise en œuvre s'appuie sur une représentation des usagers au sein des différentes instances de l'hôpital public et sur l'existence d'un certain nombre d'instances de recours.
 En parallèle Ă  ces droits nouveaux et Ă©tendus, il est essentiel - pour la sĂ©curitĂ© et la santĂ© de chacun - que patients et visiteurs respectent un certain nombre de règles qui faciliteront le sĂ©jour Ă  l'hĂ´pital.

 Cette rubrique est en grande partie rĂ©alisĂ©e en partenariat avec le Collectif Interassociatif pour la santĂ©.

Les droits de l'usager

L'usager est au cœur des préoccupations de l'hôpital public. Celui-ci doit accueillir tout patient, sans discrimination de quelque nature que ce soit. Les droits de l'usager sont précisés dans la "Charte de la personne hospitalisée" (circulaire du 2 mars 2006), qui doit être portée à la connaissance de chaque personne hospitalisée. Cette charte est accessible en sept langues (allemand, anglais, espagnol, italien, chinois, portugais et arabe).

La représentation des usagers et le respect des droits

Tout usager d'un établissement de santé peut exprimer, par oral ou par écrit, ses griefs - mais aussi ses remerciements - auprès des responsables des services de l'établissement. Si l'usager a des remarques à formuler sur son séjour au sein de l'hôpital, il peut les adresser au directeur de l'établissement concerné. Après en avoir pris connaissance, celui-ci confiera l'instruction de la réclamation à la direction en charge du droit des patients.

Le respect des règles de savoir-vivre, d'hygiène et de sécurité

Pour qu'un séjour à l'hôpital se déroule dans de bonnes conditions, il est indispensable que chacun respecte quelques règles de savoir-vivre et de sécurité.

La religion Ă  l'hĂ´pital

Patientes qui refusent de se faire soigner par des médecins hommes, soignants qui portent de manière ostentatoire des signes religieux… La question du fait religieux à l’hôpital fait irruption dans l’actualité. Comment la religion cohabite-t-elle avec l’impératif de laïcité des établissements de soins ? Jusqu’à quel point le consentement du malade est-il nécessaire pour pratiquer un acte médical où le pronostic vital est en jeu ? Comment résoudre les éventuels conflits entre convictions religieuses et législation ? Eléments de réponse...

La culture à l’hôpital

Des liens entre art et thĂ©rapie sont tissĂ©s dès l’AntiquitĂ© : Apollon Ă©tait  le dieu des arts et un dieu guĂ©risseur. Par la suite, la crĂ©ativitĂ© et la folie ont Ă©tĂ© parfois associĂ©es. Enfin, les pratiques artistiques ont investi l’hĂ´pital. Rachel Even, directrice artistique de l’association « Art dans la citĂ© Â», parle mĂŞme, Ă  propos de la culture Ă  l’hĂ´pital, d’ « inutilitĂ© nĂ©cessaire Â». Tâchons d’en savoir plus.

Les étrangers à l'hôpital

A l’heure où se développe dans le monde le « tourisme médical », quelle est la place des hôpitaux publics français dans ce phénomène ? Ceux-ci continuent-ils de prendre en charge des patients originaires de pays pauvres ?

Les adolescents Ă  l'hĂ´pital

Les hĂ´pitaux ont progressivement construit  une offre de soins Ă  l’intention de la population adolescente parce que ses besoins spĂ©cifiques Ă©taient de mieux en mieux reconnus, mĂŞme si l’émergence d’une « mĂ©decine de l’adolescent Â» demeure imparfaite. L’une des raisons en est la difficultĂ© Ă  repĂ©rer prĂ©cisĂ©ment la tranche d’âge concernĂ©e. Pour l’OMS, on Ă©voque au sens large la pĂ©riode de 11 Ă  24 ans, limitĂ©e par de nombreux spĂ©cialistes Ă  12-19 ans, alors que les textes règlementaires français supposent une majoritĂ© sexuelle...

Haut de page