Le plan Alzheimer prévoit la création de 500 équipes spécialisées pour 2012 pour améliorer la prise en charge à domicile, soit 5.000 places de services à domicile, avec la mise en place en 2009 de 40 équipes pilotes.

L'appel à candidature pour la constitution de ces 40 équipes a été mis en ligne récemment sur le site internet du plan Alzheimer.

Ces équipes spécialisées, composées d'assistants de soins en gérontologie, de psychomotriciens ou d'ergothérapeutes exerçant au sein de services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) ou de services polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad) ou de groupements de coopération, doivent faire l'objet d'une évaluation en vue de leur généralisation.

L'objectif est de "proposer dès le diagnostic de la maladie d'Alzheimer et durant la maladie, une éducation thérapeutique, un bilan d'adaptation du logement et de mettre en place des soins de réhabilitation et de stimulation cognitive".

Le ministère rappelle dans son appel à candidature qu'une réflexion est en cours actuellement pour réformer la tarification des Ssiad, qui devrait intervenir en 2010. Pour 2009, les 40 équipes pilotes seront financées dans le cadre de la tarification actuelle, précise-t-il.

Il rappelle aussi que les assistants de soins en gérontologie constituent une fonction nouvelle et que, pour 2009, seuls les aides soignants et les aides médico-psychologiques qui ont suivi une formation reconnue par les professionnels de l'Etat sur la maladie d'Alzheimer peuvent être intégrés dans ces équipes. Ces personnels bénéficieront "prioritairement de la formation d'assistant de soins en gérontologie".

Dans le cadre de cette expérimentation, ils pourront proposer une nouvelle prestation: la prestation "soins d'accompagnement et de réhabilitation". Les contours de cette prestation sont définis "à titre indicatif" en annexe de l'appel à candidature, mais doivent être précisés "ultérieurement par la Haute autorité de santé (HAS)". Il est ainsi indiqué que cette prestation fait partie "des stratégies thérapeutiques non médicamenteuses dans la maladie d'Alzheimer".

Cette prestation est "limitée dans le temps et variable dans son contenu et en nombre de séances en fonction des besoins et du stade d'évolution de la maladie". Elle comprend un accompagnement et soutien psycho-éducatif suite à l'annonce du diagnostic de la maladie, une évaluation des besoins et des séances de soins de réhabilitation.

Ces séances consistent en des activités thérapeutiques, des activités de réhabilitation sociale et un soutien psycho-éducatif des aidants.

L'équipe doit être constituée d'1,5 équivalent temps plein (ETP) d'aide-soignante ou d'aide médico-psychologique (AMP), d'un ETP ergothérapeute ou psychomotricien et d'un quart d'ETP d'infirmière coordinatrice.

Le fonctionnement de l'équipe et les prestations réalisées dans ce cadre sont financés sur la base d'un forfait de 150.000 euros. Ces financements doivent se traduire par la création de 10 places supplémentaires.

L'appel à projet détaille les critères de sélection des projets. Les équipes doivent disposer de compétences pluridisciplinaires.

Le porteur de projet doit assurer une "prise en charge globale de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer par la réalisation de soins de nursing et infirmiers, d'accompagnement et de réhabilitation", mais aussi "assurer une prise en charge partielle de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer auprès de patients ne relevant pas habituellement du Ssiad ou pris en charge pour les soins de nursing (...) par un autre Ssiad".

Le promoteur devra aussi recueillir un certain nombre de données pour l'évaluation, notamment le nombre de malades d'Alzheimer pris en charge bénéficiant ou non de la nouvelle prestation, les GIR des malades, les coûts et la durée moyenne de prise en charge.

Les candidatures seront étudiées par les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (Ddass) dans la limite de trois projets par département. Un comité de sélection, composé de la direction générale de l'action sociale (DGAS), de la direction de la sécurité sociale (DSS), de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos), de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) et de l'assurance maladie, choisira in fine les projets retenus.

Les dossiers doivent être déposés au plus tard le 15 mai auprès des Ddass, qui devront les faire remonter pour le 1er juin à la DGAS. Les expérimentations sur site seront lancées le 1er juillet.

(Documents mis en ligne sur le site du plan Alzheimer : www.plan-alzheimer.gouv.fr/pilotage_plan-5.html)

mh/hm/APM polsan
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PARIS, 17 avril 2009 (APM)