Accueil > L'Hôpital comment ça marche? > L'hôpital au sein de l'organisation générale de la santé > Les établissements publics de santé
Les établissements publics de santé
Le système hospitalier français se caractérise par la coexistence d'établissements de soins à caractère public et à caractère privé. Le secteur public représente 65% des lits et le secteur privé 35%.
Le secteur public hospitalier sanitaire et social regroupe les établissements publics relevant des domaines sanitaire, social et médico-social (hôpitaux, centres hospitaliers spécialisés, maisons de retraite, maisons d'accueil spécialisé…). Sont regroupés sous l'appellation "hôpital public" les centres hospitaliers régionaux, les centres hospitaliers et les hôpitaux locaux, incluant ou non des maisons de retraite.
Les établissements publics de santé sont des personnes morales de droit public. Ils assurent une mission de service public et sont soumis au contrôle de l'État. Le plus souvent rattachés à une commune, ils jouissent d'une certaine autonomie de gestion. Il existe différents types d'hôpitaux :
- les centres hospitaliers régionaux universitaires (CHRU) : ce sont des établissements de recours présents dans les grandes métropoles régionales ;
- les centres hospitaliers (CH) : leur mission est d'assurer toute la gamme des soins aigus en médecine, chirurgie et obstétrique ainsi que les soins de suite et de longue durée. Certains d'entre eux ont une vocation régionale et/ou universitaire ;
- les centres hospitaliers spécialisés en psychiatrie assurent la prise en charge des patients en matière de santé mentale ;
- les hôpitaux d'instruction des armées (HIA) sont placés sous l'autorité du chef d'état major des armées, et considérés comme des CHU par le ministère de la Santé
Les centres hospitaliers régionaux universitaires
Les centres hospitaliers régionaux (CHR) ont une vocation régionale liée à leur haute spécialisation. Ils cumulent une fonction de soins courants vis-à -vis de la population de leur secteur et une fonction d'appel et de soins de second degré vis-à -vis des autres établissements de la région.
La grande majorité des CHR est associée à une ou plusieurs unités de formation et de recherche (UFR), pour former un centre hospitalier régional universitaire (CHRU). Les 29 CHRU sont implantés à Amiens, Angers, Besançon, Bordeaux, Brest, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Fort-de-France, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon (Hospices civils de Lyon), Marseille (Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille), Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Nîmes, Paris (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris), Poitiers, Pointe-à -Pitre, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Etienne, Strasbourg (Hospices civils de Strasbourg), Toulouse et Tours. Les trois autres CHR (non CHU) se situent à Orléans, Metz-Thionville, et à la Réunion.
Les CHU rassemblent plus de 200 sites hospitaliers et près de 3 000 services ou départements, d'une capacité de 87 000 lits et de près de 10 000 places.
- Soins : avec 3,5 millions de passages aux urgences, 4,5 millions d'entrées, 2,7 millions de séjours de moins de 48 heures, près de 16,5 millions de consultations et 116 000 naissances, les CHRU assurent 35% de l'activité des hôpitaux publics français (chiffres 2007).
- Formation : en coopération avec les 39 facultés de médecine et les 16 facultés d'odontologie (soins dentaires), les CHRU assurent la formation médicale de 35 000 étudiants. Leurs 276 écoles spécialisées préparent 26 000 élèves aux métiers de soignants (infirmiers, aides-soignants...), de techniciens de laboratoires et de cadres de santé.
- Recherche : les CHRU se sont dotés de structures de gestion et d'expertise dédiées à la recherche hospitalière : 29 directions ou délégations à la recherche clinique (DRC), 31 centres d'investigation clinique (CIC) et 11 unités de recherche clinique (URC ou centres de recherche clinique)…
- Innovation : les CHRU déposent en moyenne 235 nouveaux brevets par an, et engagent environ 530 nouveaux programmes de recherche clinique chaque année.
- Effectifs : les CHRU emploient 34% des effectifs médicaux et non-médicaux des établissements publics de santé : environ 300 000 personnels équivalents temps plein (dont 31 000 praticiens).
- Financement : Les CHRU reçoivent environ un tiers du budget de fonctionnement hospitalier, soit 21,2 milliards d'euros en 2007.
Les centres hospitaliers
Les centres hospitaliers (CH), qui sont souvent le principal employeur de leur ville, ont pour mission d'offrir des services diagnostiques et d'assurer toute la gamme des soins aigus en médecine, chirurgie et obstétrique, ainsi que les soins de suite et de longue durée.
Au nombre de 518, ils totalisent 160.000 lits d'hospitalisation complète sur les 300.000 du secteur public :
- 61.000 en médecine (sur 101.000) ;
- 26.700 en chirurgie (sur 48.300) ;
- 11.450 en gynécologie-obstétrique (sur 16.000) ;
- 24.500 en moyen séjour (sur 40.700) ;
- près de 40.000 en long séjour (sur 69.000), du fait du vieillissement de la population.
Parmi les centres hospitaliers, 90 sont spécialisés en psychiatrie adulte et 84 en psychiatrie infanto-juvénile sectorisée (sur ces établissements, voir la rubrique " La psychiatrie ").
Certains centres hospitaliers, appelés auparavant hôpitaux locaux, constituent un premier niveau de prise en charge. A ce titre :
- ils dispensent des soins à une population vivant dans une zone géographique de proximité, grâce aux services de médecine, de soins de suite et de réadaptation, et aux services d'hospitalisation, de soins, d'aide ou de soutien à domicile (service de soins infirmiers à domicile, hospitalisation à domicile...);
- ils accueillent, dans des services adaptés (constituant un lieu de vie), une population âgée dépendante ou en perte d'autonomie, nécessitant un accompagnement et des soins de qualité.
Les hôpitaux d'instruction des armées
Les neuf hôpitaux d’instruction des armées sont assimilés par le ministère de la Santé à des centres hospitaliers universitaires et participent au service public hospitalier. Ils sont accessibles à l’ensemble des assurés sociaux dans le cadre du parcours de soins coordonné. Ainsi, en 2005, 75 % des séjours dans les HIA ont concerné des patients non militaires
Les neuf HIA sont répartis sur l’ensemble du territoire (Paris, Brest, Bordeaux, Lyon, Metz, Toulon, Saint-Mandé, Clamart). Ils représentent une capacité de 2 800 lits, qui peut être portée à 3 200 en cas de crise.